Cas réel de délit d'exploitation illégale : avocat défend avec succès l'innocence
Il n'y a pas longtemps, j'ai été responsable d'une affaire de délit d'exploitation illégale, et j'ai finalement réussi à défendre l'innocence de mon client. Ce cas a suscité en moi une réflexion approfondie sur le travail de défense pénale.
Récapitulation des faits
Un soir tard, un homme d'âge moyen m'a soudainement contacté, disant qu'il avait été emmené par la police pour un interrogatoire, soupçonné de délit d'exploitation illégale.
Il s'avère qu'il était un ancien cadre supérieur d'une entreprise étrangère au chômage, et en raison de difficultés économiques, il a commencé à vendre en ligne des produits audio et vidéo de sa collection personnelle. Récemment, il a acheté à l'étranger un lot de disques pour les vendre sur une plateforme de commerce électronique, mais il a été saisi par les douanes et fait l'objet d'une enquête.
Il est très perplexe : il ne fait que vendre des objets de collection en ligne, comment cela pourrait-il être considéré comme un crime ? Si cela constitue un délit d'exploitation illégale, quelle peine encourt-il ?
Points difficiles du cas
Après enquête, cette affaire présente les difficultés suivantes :
Le chiffre d'affaires a dépassé 700 000 yuan, bien au-delà du seuil de 150 000 yuan pour le dépôt.
Les parties ont déjà reconnu leur culpabilité dans le premier procès-verbal.
Pas de circonstances atténuantes évidentes telles que la reddition ou les actes de bravoure.
Les cas similaires sont souvent considérés comme des crimes d'exploitation illégale.
Stratégie de défense
Face à une situation défavorable, j'ai décidé d'essayer une défense de non-culpabilité, en me concentrant principalement sur les points suivants :
Souligner que les parties n'ont pas intentionnellement commis d'infraction, mais agissent uniquement pour compléter leurs revenus.
Démontrer que les parties concernées manquent de connaissance du système de licences pertinent, ce qui entraîne des limites dans leur compréhension juridique.
Soutenir que le comportement des parties est de peu de gravité sociale et ne devrait pas être considéré comme un crime.
En invoquant le principe de la répression minimale du droit pénal, il est suggéré de ne pas appliquer de sanctions pénales.
Résultat final
Après plusieurs tours de communication et la soumission d'observations de défense, le parquet a finalement décidé de renvoyer l'affaire à la police et de la classer.
Cette affaire m'a profondément fait comprendre qu'il n'y a pas de "bons" ou "mauvais" dans les affaires criminelles. La valeur de l'avocat réside dans la promotion d'une plus grande justice dans chaque affaire, et pas seulement dans le fait de "décharger" son client.
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degenwhisperer
· 07-21 01:23
On ne peut pas prendre cela à la légère.
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ImpermanentPhobia
· 07-21 01:07
Les preuves du demandeur sont insuffisantes.
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SeasonedInvestor
· 07-21 01:05
Je pensais que c'était une grande affaire ! On peut être malchanceux sans comprendre la loi.
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governance_ghost
· 07-21 01:05
Connaître la loi, c'est ce qu'on appelle un vrai commerce.
Cas de délit de commerce illégal : un avocat réussit grâce à un argumentaire astucieux à faire retirer l'affaire.
Cas réel de délit d'exploitation illégale : avocat défend avec succès l'innocence
Il n'y a pas longtemps, j'ai été responsable d'une affaire de délit d'exploitation illégale, et j'ai finalement réussi à défendre l'innocence de mon client. Ce cas a suscité en moi une réflexion approfondie sur le travail de défense pénale.
Récapitulation des faits
Un soir tard, un homme d'âge moyen m'a soudainement contacté, disant qu'il avait été emmené par la police pour un interrogatoire, soupçonné de délit d'exploitation illégale.
Il s'avère qu'il était un ancien cadre supérieur d'une entreprise étrangère au chômage, et en raison de difficultés économiques, il a commencé à vendre en ligne des produits audio et vidéo de sa collection personnelle. Récemment, il a acheté à l'étranger un lot de disques pour les vendre sur une plateforme de commerce électronique, mais il a été saisi par les douanes et fait l'objet d'une enquête.
Il est très perplexe : il ne fait que vendre des objets de collection en ligne, comment cela pourrait-il être considéré comme un crime ? Si cela constitue un délit d'exploitation illégale, quelle peine encourt-il ?
Points difficiles du cas
Après enquête, cette affaire présente les difficultés suivantes :
Le chiffre d'affaires a dépassé 700 000 yuan, bien au-delà du seuil de 150 000 yuan pour le dépôt.
Les parties ont déjà reconnu leur culpabilité dans le premier procès-verbal.
Pas de circonstances atténuantes évidentes telles que la reddition ou les actes de bravoure.
Les cas similaires sont souvent considérés comme des crimes d'exploitation illégale.
Stratégie de défense
Face à une situation défavorable, j'ai décidé d'essayer une défense de non-culpabilité, en me concentrant principalement sur les points suivants :
Souligner que les parties n'ont pas intentionnellement commis d'infraction, mais agissent uniquement pour compléter leurs revenus.
Démontrer que les parties concernées manquent de connaissance du système de licences pertinent, ce qui entraîne des limites dans leur compréhension juridique.
Soutenir que le comportement des parties est de peu de gravité sociale et ne devrait pas être considéré comme un crime.
En invoquant le principe de la répression minimale du droit pénal, il est suggéré de ne pas appliquer de sanctions pénales.
Résultat final
Après plusieurs tours de communication et la soumission d'observations de défense, le parquet a finalement décidé de renvoyer l'affaire à la police et de la classer.
Cette affaire m'a profondément fait comprendre qu'il n'y a pas de "bons" ou "mauvais" dans les affaires criminelles. La valeur de l'avocat réside dans la promotion d'une plus grande justice dans chaque affaire, et pas seulement dans le fait de "décharger" son client.